Mentions légales

Modèle à compléter et à faire relire par un professionnel. Les passages entre crochets sont à remplacer.

Éditeur

[Raison sociale ou nom], [forme juridique], [adresse]. SIRET : [numéro]. Directeur de la publication : [nom]. Contact : [e-mail].

Hébergeur

Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France (à vérifier sur le site de Scaleway au moment de la publication).

Nature du service

Cet outil gratuit fournit une estimation théorique de l'exposition aux ondes émises par les antennes de téléphonie mobile. Il ne constitue ni une mesure, ni un diagnostic immobilier réglementaire, ni un avis médical. Seule une mesure sur place selon le protocole de l'ANFR permet de connaître le niveau réel d'exposition ; elle peut être demandée gratuitement sur mesures.anfr.fr.

Sources des données

Agence nationale des fréquences (ANFR) : installations radioélectriques de plus de 5 W. Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) : BD TOPO et photographies aériennes. Base Adresse Nationale. Données réutilisées sous Licence Ouverte / Open Licence version 2.0. Les résultats sont calculés par [éditeur] ; ni l'ANFR ni l'IGN ne les ont validés.

Responsabilité

[À rédiger avec un professionnel : limites de responsabilité, absence de garantie d'exactitude, usage à titre informatif.]